Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFIERES DE RABASSE
/
MOULIN A TRUFFES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOULIN A TRUFFES
TRUFFIERES DE RABASSE, SAS

Numéro de dépôt :
4299991
Date de dépôt :
17/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2026
MOULIN A TRUFFES de TRUFFIERES DE RABASSE

Présentation de la marque MOULIN A TRUFFES

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFIERES DE RABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOULIN A TRUFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFIERES DE RABASSE domicilié(e) ROUTE DE NOVES - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRUFFIERES DE RABASSE, M. Alain BRAUD domicilié(e) RUE de Noves - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France.

La marque MOULIN A TRUFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN A TRUFFES arrivera à expiration en date du 17 septembre 2026.

TRUFFIERES DE RABASSE a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFELETTE , TARTARE D HUITRES , LA TRUFFE VERTE , TRUNCH , GOOD TRUFFE , TRUFFENADE , TARTUFFADE , TRUFFIERES DE RABASSE , FOIE GRAS DE L OCEAN , PETALES DE TRUFFES RABASSE


TRUFFIERES DE RABASSE, SAS - ROUTE DE NOVES - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France


TRUFFIERES DE RABASSE, M. Alain BRAUD - RUE de Noves - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.